ux phénomènes observés simultanément sont-ils nécessairement liés ?
Non. Une corrélation constitue un indice ; elle ne démontre pas automatiquement une relation de cause à effet.
1 — De quoi parle-t-on ?
Une corrélation est une association entre deux observations, par exemple :
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- une substance est détectée dans un sol ;
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- des végétaux présentent des dégradations ;
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- des riverains signalent des odeurs ;
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- un défaut apparaît sur un matériau.
La causalité suppose de démontrer que la substance ou le phénomène identifié a effectivement provoqué l’effet observé.
Deux événements peuvent coïncider sans que l’un soit la cause de l’autre.
2 — Que démontre l’analyse chimique ?
L’analyse peut notamment établir :
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- la présence ou l’absence détectable d’une substance ;
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- sa concentration dans l’échantillon ;
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- la similarité entre deux profils chimiques ;
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- la compatibilité avec une origine supposée ;
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- l’existence de produits de dégradation ;
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- la répartition spatiale d’une contamination ;
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- parfois, des indices sur son ancienneté ou son évolution.
Elle peut ainsi renforcer ou affaiblir une hypothèse causale. Mais elle ne répond pas toujours, à elle seule, à la question : « Cette substance a-t-elle provoqué ce dommage ? »
3 — Comment étudier la causalité ?
L’expert doit confronter les résultats analytiques à plusieurs éléments :
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- la temporalité : la contamination est-elle antérieure au dommage ?
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- la localisation : les concentrations sont-elles cohérentes avec la source supposée ?
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- la plausibilité chimique : la substance peut-elle produire l’effet observé ?
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- la relation dose-effet : les concentrations sont-elles suffisantes ?
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- la spécificité du profil : existe-t-il une véritable empreinte commune ?
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- les autres causes possibles : vieillissement, maladie, humidité, autre pollution ou mauvaise mise en œuvre.
La causalité repose donc sur un faisceau d’indices convergents, et non sur la seule présence d’une molécule.
4 — Exemple en expertise environnementale
Un pesticide est retrouvé sur des feuilles présentant des nécroses.
Ce résultat démontre une contamination des feuilles. Il ne prouve pas encore que le pesticide a causé les lésions.
Il faut également examiner :
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- la concentration réellement déposée ;
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- la toxicité de la substance pour l’espèce végétale ;
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- le délai entre l’épandage supposé et les symptômes ;
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- les conditions météorologiques ;
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- la présence de maladies ou d’autres agents chimiques ;
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- des feuilles témoins prélevées hors de la zone concernée.
L’analyse chimique devient plus probante lorsque ses résultats concordent avec ces autres observations.
5 — Dans le cadre d’une expertise judiciaire
L’expert ne doit ni sous-interpréter ni surinterpréter les résultats.
Dire que deux échantillons présentent un profil similaire ne signifie pas nécessairement qu’ils proviennent de la même source. Inversement, une différence partielle n’exclut pas toujours une origine commune, notamment après évaporation, vieillissement ou dégradation.
L’expert doit préciser :
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- ce que les résultats démontrent ;
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- ce qu’ils rendent compatible ou probable ;
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- les hypothèses alternatives ;
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- ce qu’ils ne permettent pas d’affirmer.
En droit de la responsabilité, l’article 1240 du Code civil relie la réparation au dommage causé par le fait reproché : l’existence d’une anomalie chimique ne dispense donc pas d’examiner le lien causal.
Conclusion
L’analyse chimique établit des faits matériels. Elle peut révéler une contamination, comparer des profils et tester la cohérence d’un scénario. L’analyse transforme une trace en information scientifique en rendant « visible » ce qui ne l’était pas ; l’expertise transforme cette information en élément de preuve, l’expert transforme ces résultats en explications, ces explications en conclusions, le magistrat décide et juge.
Mais la présence d’une substance n’est pas, à elle seule, la preuve qu’elle a provoqué le dommage.
La bonne question n’est donc pas seulement : « A-t-on retrouvé la substance recherchée ? », mais : « L’ensemble des résultats permet-il d’exclure raisonnablement les autres causes et de relier cette substance au dommage observé ? »
Pour aller plus loin
Hill A.B., 1965 — “The Environment and Disease: Association or Causation?”, Proceedings of the Royal Society of Medicine, 58, 295–300.
Organisation mondiale de la Santé, 2000 — Evaluation and Use of Epidemiological Evidence for Environmental Health Risk Assessment.
Organisation mondiale de la Santé, 1987 — Environmental Health Criteria 72: Principles of Studies on Diseases of Suspected Chemical Etiology and Their Prevention.
ENFSI — Guideline for Evaluative Reporting in Forensic Science. Principes d’évaluation de la force probante des résultats scientifiques au regard d’hypothèses concurrentes.
Code civil, article 1240 — Responsabilité extracontractuelle et exigence d’un dommage causé par le fait reproché.
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